La Maison du Gruyère
Présentation de la marque La Maison du Gruyère
Déposée le 23 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison du Gruyère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Maison du Gruyère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Maison du Gruyère arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.
PRODILAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634451 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719942 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02